Organisation des pêcheurs Normands
Ci-joint, courrier du Directeur des affaires maritimes (Courrier numérisation titres président CNPMEM_signé DAM 20-05-2020) accompagné d’une note d’information relative à la numérisation des titres de formation professionnelle (diplôme, brevet, certificat et attestation) : Annexe...
Teaser : https://www.facebook.com/Lignesdhorizon/videos/568074153846238/
Veuillez trouver, ci-dessous, le plan de gestion en vigueur le 14 mai 2020 : Plan_gestion_quotas-2020 – Mai Modifications des décisions : Eglefin Decision 2020-21_Eglefin et Merlan Decision 2020-20_Merlan
Vous trouverez ci-après les recommandations du ministère de la transition écologique et solidaire sur la conduite à tenir à bord des navires sous pavillon français, et notamment les dispositions applicables à la pêche :...
Notice FEAMP : 2020-05-07-Notice FEAMP Foire aux questions : 2020-05-07-FAQ AT Covid Ces documents seront mis en ligne sur le site europe-en-france.
Arrêté du 6 mai 2020 : Journal officiel de la République française – N 112 du 7 mai 2020 Informations sont à retrouver sur le site www.cooperationmaritime.com à la page Actualités Covid 19 où vous...
L’arrêté relatif à la mise en oeuvre d’un arrêt temporaire aidé des activités de pêche dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 a été publié ce samedi au Journal officiel. Cette publication ouvre la...
Actualités de l'OPN / Administratif / Réglementation
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29 novembre 2024
